a

Président: Daubenberger Julien
Statut association: association de 1908 inscrite
– TI de HAGUENAU Vol.29 FolioN°34
Mail: info@amicale-spls.fr
Adresse: 13,route de Pfulgriesheim – 67370 – GRIESHEIM SUR SOUFFEL
Hébergement du site: www.o2switch.fr

Webmaster: Steeve BUZ (Steeve&You)
www.steeveandyou.fr
Mail: info@steeveandyou.fr
Adresse: Espace Coworking Regus, 16 avenue de l’Europe, Building SXB1, 67300 Schiltigheim.
Téléphone: 03 69 25 03 03

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel » n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où ce contenu contreviendrait aux dispositions légales et règlementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel » ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel ».

Informatique et Libertés

Informations personnelles collectées en France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel » ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel ».

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel » le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site « Amicale Sapeurs Pompiers La Souffel » n’est : collectée à l’insu de l’utilisateur ; publiée à l’insu de l’utilisateur ; échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.